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RésuméCet article propose une étude économétrique sur le phénomène croissant d’oppositions de brevets. Plus spécifiquement, l’étude s’intéresse à l’impact de différents déterminants susceptibles d’influencer l’incidence d’oppositions de brevets déposés par des résidents belges et délivrés par l’Office européen des brevets sur la période 1978-2003. Les résultats confirment ceux d’études antérieures dans le même domaine. En particulier, la probabilité pour un brevet de faire l’objet d’une opposition par des tiers dépend positivement de sa valeur économique, du niveau de complexité et d’incertitude des inventions brevetées, ainsi que négativement du pouvoir de négociation des détenteurs du brevet.

This paper is an empirical investigation on the increasing phenomenon of patent litigation. More precisely, the paper aims at assessing several determinants likely to influence the occurrence of patent oppositions against all European granted patents to Belgian applicants over the period 1978-2003. The results confirm the findings of previous studies in this literature. In particular, the economic value of patents and the complexity and uncertainty of patented inventions appear to positively affect opposition cases. On the other hand, patent holders with relative high bargaining power are less likely to be attacked by third parties challengers.Classification JEL : K41, O34