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Justice sans châtiment : Les commissions Vérité-Réconciliation

Par : Contributeur(s) : Type de matériel : TexteTexteLangue : français Détails de publication : Odile Jacob, 2009. Ressources en ligne : Abrégé : Sous l’influence combinée du terrorisme, de la libération sexuelle, du trafic de drogue et des drames liés à l’immigration, la loi pénale semble devenir de plus en plus répressive. Et pourtant, à côté de cette vague de sévérité, tout un courant libéral vise à l’atténuation, voire à la suppression des châtiments. Le droit pénal est ainsi en constant déséquilibre entre la défense de l’ordre social et le respect de la personne humaine. Les crimes de masse, par la gravité des atteintes aux droits de l’homme et le nombre de victimes qu’ils comportent, sont une lentille grossissante de cette contradiction. L’exemple récent du Rwanda et de son chevauchement de juridictions illustre bien les problèmes qui se posent lors de la chute de régimes coupables d’exactions massives. Une branche nouvelle du droit s’est même constituée : la « justice transitionnelle ». C’est dans ce contexte que sont apparues des commissions Vérité-Réconciliation, en Afrique d’abord, puis en Amérique du Sud. À quoi servent-elles ? Comment fonctionnent-elles ? À quels problèmes permettent-elles de remédier ? Quel bilan tirer ? Une des premières études en français portant sur cette méthode originale pour panser les crimes de l’histoire. Avocat à Paris, Étienne Jaudel est secrétaire général de la Fédération internationale des ligues des droits de l’homme.
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Sous l’influence combinée du terrorisme, de la libération sexuelle, du trafic de drogue et des drames liés à l’immigration, la loi pénale semble devenir de plus en plus répressive. Et pourtant, à côté de cette vague de sévérité, tout un courant libéral vise à l’atténuation, voire à la suppression des châtiments. Le droit pénal est ainsi en constant déséquilibre entre la défense de l’ordre social et le respect de la personne humaine. Les crimes de masse, par la gravité des atteintes aux droits de l’homme et le nombre de victimes qu’ils comportent, sont une lentille grossissante de cette contradiction. L’exemple récent du Rwanda et de son chevauchement de juridictions illustre bien les problèmes qui se posent lors de la chute de régimes coupables d’exactions massives. Une branche nouvelle du droit s’est même constituée : la « justice transitionnelle ». C’est dans ce contexte que sont apparues des commissions Vérité-Réconciliation, en Afrique d’abord, puis en Amérique du Sud. À quoi servent-elles ? Comment fonctionnent-elles ? À quels problèmes permettent-elles de remédier ? Quel bilan tirer ? Une des premières études en français portant sur cette méthode originale pour panser les crimes de l’histoire. Avocat à Paris, Étienne Jaudel est secrétaire général de la Fédération internationale des ligues des droits de l’homme.

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