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Le bail commercial : Analyse comparée France – Suisse – Belgique – Luxembourg

Par : Type de matériel : TexteTexteLangue : français Détails de publication : Legitech, 2025. Ressources en ligne : Abrégé : La matière des baux commerciaux, plus peut-être que d’autres, suppose une connaissance concrète de la mise en œuvre des normes légales. Une approche comparative ne peut dès lors être tentée que lorsque chaque spécialiste a su éclairer les points saillants de son droit. Alors, avec un degré élevé d’inconscience et une dose importante d’humilité, un examen croisé peut être proposé. Ces sages considérations, découvertes en 2018 sous la plume du Professeur MONÉGER dans la première édition du présent ouvrage, n’ont pas pris une ride ! Toutefois, la présente édition a été scrupuleusement actualisée par ses quatre auteurs au regard de l’évolution des textes et de la jurisprudence de chacun des pays concernés • Pour la France, Françoise AUQUE, professeur émérite de l’Université de Lille, avocat honoraire du Barreau de Paris. • Pour la Belgique, Françoise BLAISE, avocat au Barreau de Bruxelles. • Pour le Luxembourg, Franck GREFF, avocat à la Cour admis au Barreau de Luxembourg. • Pour la Suisse, Michael LEPPER, avocat au Barreau de Genève En outre, cette deuxième édition se trouve enrichie par la contribution de quatre personnalités unanimement reconnues dans leurs pays respectifs, qui ont accepté de poser leur regard et de donner leur sentiment sur les régimes légaux en vigueur en matière de bail commercial dans les trois autres pays. Enfin, comme en 2018, cette seconde édition a été coordonnée par Jean-Pierre DUMUR (MRICS), Président de Schneider International, expert honoraire agréé par la Cour de cassation, expert assermenté près la Cour supérieure de justice de Luxembourg.
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La matière des baux commerciaux, plus peut-être que d’autres, suppose une connaissance concrète de la mise en œuvre des normes légales. Une approche comparative ne peut dès lors être tentée que lorsque chaque spécialiste a su éclairer les points saillants de son droit. Alors, avec un degré élevé d’inconscience et une dose importante d’humilité, un examen croisé peut être proposé. Ces sages considérations, découvertes en 2018 sous la plume du Professeur MONÉGER dans la première édition du présent ouvrage, n’ont pas pris une ride ! Toutefois, la présente édition a été scrupuleusement actualisée par ses quatre auteurs au regard de l’évolution des textes et de la jurisprudence de chacun des pays concernés • Pour la France, Françoise AUQUE, professeur émérite de l’Université de Lille, avocat honoraire du Barreau de Paris. • Pour la Belgique, Françoise BLAISE, avocat au Barreau de Bruxelles. • Pour le Luxembourg, Franck GREFF, avocat à la Cour admis au Barreau de Luxembourg. • Pour la Suisse, Michael LEPPER, avocat au Barreau de Genève En outre, cette deuxième édition se trouve enrichie par la contribution de quatre personnalités unanimement reconnues dans leurs pays respectifs, qui ont accepté de poser leur regard et de donner leur sentiment sur les régimes légaux en vigueur en matière de bail commercial dans les trois autres pays. Enfin, comme en 2018, cette seconde édition a été coordonnée par Jean-Pierre DUMUR (MRICS), Président de Schneider International, expert honoraire agréé par la Cour de cassation, expert assermenté près la Cour supérieure de justice de Luxembourg.

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