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Twitter, quel régime de responsabilité face à la haine ?

Par : Contributeur(s) : Type de matériel : TexteTexteLangue : français Détails de publication : 2014. Ressources en ligne : Abrégé : [responsabilité] Après avoir rappelé les grands principes du régime de la responsabilité civile, les auteurs expliquent pourquoi Twitter a intérêt à reconnaître l’application de la loi pour la confiance dans l’économie numérique. Ceci suppose que l’éditeur de service en accepte les contraintes qui en découlent, ce qu’il n’a pas admis à ce jour.
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[responsabilité] Après avoir rappelé les grands principes du régime de la responsabilité civile, les auteurs expliquent pourquoi Twitter a intérêt à reconnaître l’application de la loi pour la confiance dans l’économie numérique. Ceci suppose que l’éditeur de service en accepte les contraintes qui en découlent, ce qu’il n’a pas admis à ce jour.

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