17

RésuméLa littérature sur le double dividende étudie la poursuite simultanée de deux objectifs – l’amélioration de la qualité de l’environnement par l’instauration ou l’augmentation d’une taxe environnementale (premier dividende) et l’augmentation du bien-être social grâce à la diminution des distorsions provoquées par le reste du système fiscal (second dividende). Nous proposons d’aller au-delà des résultats usuels de la littérature, où le second dividende ne peut être atteint qu’au détriment d’un groupe d’agents qui doit supporter la charge de la taxe, en étudiant les conditions à réunir afin de concilier le double dividende avec des critères d’équité. La réforme doit donc atteindre trois objectifs : la qualité de l’environnement, l’efficacité économique ( i.e. le gain macroéconomique) et la Pareto amélioration. Cet objectif triple nécessite donc trois instruments : la taxe environnementale, la taxe sur les salaires et l’indice de progressivité fiscale. Nous montrons que les propriétés redistributives de la fiscalité sur les salaires sont un outil de correction des distorsions sociales induites par la politique environnementale. Nous proposons ainsi de recycler les recettes de la fiscalité carbone par une baisse non linéaire de l’impôt sur le revenu qui combine une réduction du taux d’imposition de la première tranche de l’impôt sur le revenu (ce qui bénéficie à tous les agents) et une hausse du taux des tranches supérieures (dont le coût sera supporté par les hauts revenus). Ce dernier mécanisme permet de compenser le caractère régressif de la fiscalité carbone.

Environmental tax reformThe double dividend literature studies the simultaneous pursuit of two objectives: improved quality of the environment through the implementation of an environmental tax (first dividend) and increased social welfare by reducing overall tax distortions (second dividend). This paper investigates the conditions that would also reconcile the double dividend with some social equity criteria. To achieve these three goals, the reform requires three instruments: the environmental tax, the income tax and the index of tax progressivity. To compensate the regressive characteristics of the carbon tax, we propose to recycle its revenues by a nonlinear decrease of the income tax among households, combining a decrease in the tax rate of the first bracket of income tax (which benefits all agents) with a higher rate for the upper brackets (which cost will be mainly supported by highest classes of income). JEL Classification codes: D60, D62, E62, H23.