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Pour une désolennisation du testament authentique

Par : Type de matériel : TexteTexteLangue : français Détails de publication : 2018. Ressources en ligne : Abrégé : L. Josserand, « La “désolennisation du testament” », D. 1932, p.73 : « La répudiation progressive du formalisme est assurément une des caractéristiques maîtresses du droit moderne et surtout du droit contemporain : l’histoire des formes des actes juridiques se ramène à une abolition continue. Si on a pu relever certaines renaissances du formalisme, c’est surtout en confondant règles de forme et régime de publicité : entre les parties, et réserve faite du rayonnement de l’acte à l’égard des tiers, réserve faite aussi des difficultés de preuve, la tendance dominante est de faire produire effet au seul consentement, nudus consensus, sans le mettre en tutelle, sans le contraindre à revêtir une armure ; l’acte formel a cédé la place à l’acte consensuel, et ainsi le droit, libéré des contraintes qui pesèrent sur lui pendant longtemps, s’est idéalisé en même temps qu’il voyait s’élever son coefficient de praticabilité »
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L. Josserand, « La “désolennisation du testament” », D. 1932, p.73 : « La répudiation progressive du formalisme est assurément une des caractéristiques maîtresses du droit moderne et surtout du droit contemporain : l’histoire des formes des actes juridiques se ramène à une abolition continue. Si on a pu relever certaines renaissances du formalisme, c’est surtout en confondant règles de forme et régime de publicité : entre les parties, et réserve faite du rayonnement de l’acte à l’égard des tiers, réserve faite aussi des difficultés de preuve, la tendance dominante est de faire produire effet au seul consentement, nudus consensus, sans le mettre en tutelle, sans le contraindre à revêtir une armure ; l’acte formel a cédé la place à l’acte consensuel, et ainsi le droit, libéré des contraintes qui pesèrent sur lui pendant longtemps, s’est idéalisé en même temps qu’il voyait s’élever son coefficient de praticabilité »

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