Ozhan, Serhat
Décentraliser pour désescalader ? La décentralisation énergétique dans la législation européenne, 1960-2024
- 2025.
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Cette étude analyse l'évolution de la décentralisation énergétique dans la législation européenne de 1960 à 2024 et son rôle potentiel dans la désescalade énergétique. À travers une analyse systématique de 1248 documents législatifs européens, la recherche identifie trois phases distinctes dans le développement de ce concept : une période exploratoire (1960-1980), une phase d'institutionnalisation (1980-2000), et une période de consolidation (depuis 2000). L'analyse révèle une transformation progressive de la décentralisation énergétique, d'une approche technique vers un modèle multidimensionnel intégrant aussi des aspects économiques, sociaux et politiques. La recherche met en évidence une architecture institutionnelle complexe où différentes entités européennes jouent des rôles complémentaires : la Commission européenne oriente les dimensions techniques et politiques à travers ses directions générales, tandis que le Parlement européen développe une expertise via ses commissions spécialisées, le CESE et le Comité des régions apportant respectivement des contributions consultatives sur les aspects socio-économiques et territoriaux. Les résultats montrent que la décentralisation énergétique s'est développée comme instrument de désescalade, répondant à diverses vulnérabilités des systèmes énergétiques - des dépendances géopolitiques aux enjeux environnementaux. Cette évolution accompagne une transformation plus large de la politique énergétique européenne, où la décentralisation apparaît comme une réponse stratégique aux défis contemporains de sécurité énergétique et de transition climatique. L'étude éclaire ainsi les mécanismes de gouvernance énergétique européenne et souligne l'importance croissante de la décentralisation dans les systèmes énergétiques européens.