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Les racines littéraires du droit administratif par
Type de matériel : Texte Texte
Langue : français
Détails de publication : Presses universitaires juridiques de Poitiers, 2021.
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2.
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La désobéissance à la loi à l'époque moderne (XVIe-XVIIIe siècle) par
Type de matériel : Texte Texte
Langue : français
Détails de publication : Presses universitaires juridiques de Poitiers, 2023.
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3.
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Un impensé constitutionnel révolutionnaire. L’exemple de la liste civile par
Type de matériel : Texte Texte
Langue : français
Détails de publication : 2017.
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4.
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L’acquittement par le roi de sa dette processuelle d’Aguesseau, la loi et la procédure (civile) par
Type de matériel : Texte Texte
Langue : français
Détails de publication : 2021.
Ressources en ligne :
Disponibilité : Pas d'exemplaire disponible.

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5.
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Inviolabilité du prince, stabilité du trône et non épuration du personnel de la couronne en France au XIXe siècle par
Type de matériel : Texte Texte
Langue : français
Détails de publication : 2019.
Ressources en ligne :
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6.
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