000			01912cam a2200217 4500500
005			20250123142447.0
041			_afre
042			_adc
100	1	0	_aAnne-Braun, Jonas _eauthor
700	1	0	_a Guesdon, Tristan _eauthor
245	0	0	_aLa fiscalité sur l’énergie peut-elle devenir acceptable ?
260			_c2022.
500			_a58
520			_aLa fiscalité énergétique et son volet incitatif, la composante carbone, se heurtent en France à une faible acceptation de la part des contribuables. Cet article propose une synthèse des aspects les plus saillants du problème. L’impopularité historique des impôts indirects et la nouveauté du rôle incitatif de l’impôt à l’échelle mondiale, l’existence d’effets distributifs qui affectent des « prisonniers énergétiques », et l’absence de dispositif de gouvernance du « recyclage » des recettes de la taxe forment trois explications bien identifiées à cette mauvaise acceptabilité. Cependant, une fiscalité énergétique mieux acceptée implique de faire des choix de nature politique : choix d’un objectif plus ou moins exigeant de sobriété énergétique en plus d’un objectif de décarbonation, choix du type d’affectation des recettes de la fiscalité environnementale, et choix du degré d’uniformité du prix du carbone entre secteurs et produits. L’article conclut que l’une des principales conditions d’acceptabilité réside toutefois non dans la fiscalité elle-même, mais dans l’émergence de solutions énergétiques alternatives et accessibles, qui appelle davantage que le recours au seul outil fiscal.
690			_ataxe carbone
690			_afiscalité
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690			_aacceptabilité
786	0		_nRevue de l'OFCE | 176 | 1 | 2022-09-25 | p. 55-85 | 1265-9576
856	4	1	_uhttps://shs.cairn.info/revue-de-l-ofce-2022-1-page-55?lang=fr&redirect-ssocas=7080
999			_c841750 _d841750