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Scientific Publication: Must We Choose Between Free Access and Freedom for Research? par
Type de matériel : Texte Texte
Langue : français
Détails de publication : 2010.
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2.
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3.
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Les publications scientifiques : faut-il choisir entre libre accès et libre recherche ? par
Type de matériel : Texte Texte
Langue : français
Détails de publication : 2010.
Ressources en ligne :
Disponibilité : Pas d'exemplaire disponible.

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4.
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Droit d'auteur et liberté d'expression par
Type de matériel : Texte Texte
Langue : français
Détails de publication : 2002.
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5.
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Modèle de licence de logiciel libre par
Type de matériel : Texte Texte
Langue : français
Détails de publication : 2002.
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6.
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Diffusion des données publiques par
Type de matériel : Texte Texte
Langue : français
Détails de publication : 2002.
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7.
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Droit d'auteur des fonctionnaires par
Type de matériel : Texte Texte
Langue : français
Détails de publication : 2002.
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8.
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Droit d'auteur et liberté d'expression par
Type de matériel : Texte Texte
Langue : français
Détails de publication : 2002.
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9.
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Droit d'auteur et espace public par
Type de matériel : Texte Texte
Langue : français
Détails de publication : 2002.
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10.
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Droit à l'image des biens par
Type de matériel : Texte Texte
Langue : français
Détails de publication : 2002.
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11.
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Rémunération pour copie privée numérique par
Type de matériel : Texte Texte
Langue : français
Détails de publication : 2002.
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12.
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Rémunération pour copie privée par
Type de matériel : Texte Texte
Langue : français
Détails de publication : 2002.
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13.
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Extraits du code de la propriété intellectuelle relatifs à la rémunération pour copie privée par
Type de matériel : Texte Texte
Langue : français
Détails de publication : 2002.
Ressources en ligne :
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14.
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Harmonisation de certains aspects du droit d'auteur et des droits voisins dans la société de l'information par
Type de matériel : Texte Texte
Langue : français
Détails de publication : 2002.
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15.
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16.
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17.
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La nouvelle responsabilité des plateformes de contenus par
Type de matériel : Texte Texte
Langue : français
Détails de publication : 2020.
Ressources en ligne :
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18.
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Originalité ? Vous avez dit originalités ? par
Type de matériel : Texte Texte
Langue : français
Détails de publication : 2014.
Ressources en ligne :
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19.
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Les nouveaux modes de mise à disposition des œuvres par
Type de matériel : Texte Texte
Langue : français
Détails de publication : 2008.
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20.
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La transposition des directives en droit interne : l'exemple du droit d'auteur par
Type de matériel : Texte Texte
Langue : français
Détails de publication : 2004.
Ressources en ligne :
Disponibilité : Pas d'exemplaire disponible.

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