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	3261.	Pas d'image disponible ASSURANCES SOCIALES – Maladie – Prestations en nature – Sommes laissées à la charge des assurés – Franchise médicale – Examen de la conformité du décret aux normes légale, constitutionnelle et européenne par Ginon, Anne-Sophie [author] Guiomard, Frédéric [author] Type de matériel : Texte Langue : français Détails de publication : 2009. Ressources en ligne : Cliquez ici pour consulter en ligne Disponibilité : Pas d'exemplaire disponible. Demander un article Ajouter au panier (Supprimer)
	3262.	Pas d'image disponible Commissaires de police italiens et français. De la comparaison de deux fonctions d'encadrement en mutation par Ocqueteau, Frédéric [author] Carrer, Francesco [author] Type de matériel : Texte Langue : français Détails de publication : 2007. Ressources en ligne : Cliquez ici pour consulter en ligne Disponibilité : Pas d'exemplaire disponible. Demander un article Ajouter au panier (Supprimer)
	3263.	Pas d'image disponible COTISATIONS – Exonérations - Accords de réduction du temps de travail – Transfert d’entreprise en location-gérance – Filiale à 100 % – Accord collectif – Mise en cause (oui) par Guiomard, Frédéric [author] Type de matériel : Texte Langue : français Détails de publication : 2009. Ressources en ligne : Cliquez ici pour consulter en ligne Disponibilité : Pas d'exemplaire disponible. Demander un article Ajouter au panier (Supprimer)
	3264.	Pas d'image disponible Le KM au cœur de la stratégie d'entreprise par Dudézert, Aurélie [author] Roulleaux Dugage, Martin [author] Chauvin, Frédéric [author] Martin, Frédéric [author] Lemieux, Édith [author] Boisserpe, Patrick [author] Prével, Pierre [author] Guillaume, Louis-Pierre [author] Van Den Abeele, Maryannick [author] Zolhof, Lamis [author] Dupuis-Hepner, Nathalie [author] Bruillon, Élise [author] Type de matériel : Texte Langue : français Détails de publication : 2012. Ressources en ligne : Cliquez ici pour consulter en ligne Disponibilité : Pas d'exemplaire disponible. Demander un article Ajouter au panier (Supprimer)
	3265.	Pas d'image disponible ACCIDENT DU TRAVAIL – Appréciation du caractère professionnel – Décision de la Caisse – Réserves de l’employeur – Circonstances de temps et de lieu de l’accident ou existence d’une cause totalement étrangère au travail. par Guiomard, Frédéric [author] Type de matériel : Texte Langue : français Détails de publication : 2011. Ressources en ligne : Cliquez ici pour consulter en ligne Disponibilité : Pas d'exemplaire disponible. Demander un article Ajouter au panier (Supprimer)
	3266.	Pas d'image disponible ACCIDENT DU TRAVAIL – Appréciation du caractère professionnel – Décision de la Caisse – Réserves de l’employeur – Circonstances de temps et de lieu de l’accident ou existence d’une cause totalement étrangère au travail. par Guiomard, Frédéric [author] Type de matériel : Texte Langue : français Détails de publication : 2011. Ressources en ligne : Cliquez ici pour consulter en ligne Disponibilité : Pas d'exemplaire disponible. Demander un article Ajouter au panier (Supprimer)
	3267.	Pas d'image disponible III. Les retraites. ASSURANCE-VIEILLESSE – Pension de retraite – Demande de liquidation – Forme – Imprimé réglementaire – Caractère obligatoire par Guiomard, Frédéric [author] Type de matériel : Texte Langue : français Détails de publication : 2011. Ressources en ligne : Cliquez ici pour consulter en ligne Disponibilité : Pas d'exemplaire disponible. Demander un article Ajouter au panier (Supprimer)
	3268.	Pas d'image disponible Enjeux et valeur des réseaux par Lahary, Dominique [author] Fleury, Christine [author] Bourdenet, Philippe [author] Leinardi, Francesca [author] Hélein, Frédéric [author] Tonon, Stéphane [author] Berdon-Mouhoud, Christine [author] Girard, Aline [author] Lachal, Jérémy [author] Type de matériel : Texte Langue : français Détails de publication : 2013. Ressources en ligne : Cliquez ici pour consulter en ligne Disponibilité : Pas d'exemplaire disponible. Demander un article Ajouter au panier (Supprimer)
	3269.	Pas d'image disponible Le contexte professionnel par Michel, Jean [author] Mathis, Rémi [author] Courrier, Serge [author] Deschamps, Christophe [author] Martinet, Frédéric [author] Bras, Mathilde [author] Soufron, Jean-Baptiste [author] Peugeot, Valérie [author] Libmann, Anne-Marie [author] Mesguich, Véronique [author] Type de matériel : Texte Langue : français Détails de publication : 2013. Ressources en ligne : Cliquez ici pour consulter en ligne Disponibilité : Pas d'exemplaire disponible. Demander un article Ajouter au panier (Supprimer)
	3270.	Pas d'image disponible Les appropriations de la main courante informatisée par les personnels de police par Ocqueteau, Frédéric [author] Type de matériel : Texte Langue : français Détails de publication : 2015. Ressources en ligne : Cliquez ici pour consulter en ligne Disponibilité : Pas d'exemplaire disponible. Demander un article Ajouter au panier (Supprimer)
	3271.	Pas d'image disponible Images et contemplation dans le discours mystique du XVIIe siècle français par Cousinié, Frédéric [author] Type de matériel : Texte Langue : français Détails de publication : 2006. Ressources en ligne : Cliquez ici pour consulter en ligne Disponibilité : Pas d'exemplaire disponible. Demander un article Ajouter au panier (Supprimer)
	3272.	Pas d'image disponible Droit de la protection sociale par Camaji, Laure [author] Ginon, Anne-Sophie [author] Guiomard, Frédéric [author] Type de matériel : Texte Langue : français Détails de publication : 2012. Ressources en ligne : Cliquez ici pour consulter en ligne Disponibilité : Pas d'exemplaire disponible. Demander un article Ajouter au panier (Supprimer)
	3273.	Pas d'image disponible CONTRAT À DURÉE DÉTERMINÉE. Cas de recours autorisés – Emploi pour lequel il est d’usage constant de ne pas recourir à un contrat à durée indéterminée – Constance de l’usage – Stipulation par une convention ou un accord collectif – Portée – Office du juge. TEMPS DE TRAVAIL. Travail à temps partiel – Requalification en travail à temps complet – Effets – Stipulations contractuelles relatives au terme du contrat. CONTRAT DE TRAVAIL. Exécution – Sanction disciplinaire – Limites – Litige en cours entre l’employeur et le salarié sur l’exécution d’un jugement – Licenciement dans le but d’imposer au salarié la solution de l’employeur – Violation de l’article 6 § 1 CEDH – Principe d’égalité des armes – Violation d’une liberté fondamentale – Nullité de la rupture par Chirez, Alain [author] Chirez, Frédéric [author] Type de matériel : Texte Langue : français Détails de publication : 2014. Ressources en ligne : Cliquez ici pour consulter en ligne Disponibilité : Pas d'exemplaire disponible. Demander un article Ajouter au panier (Supprimer)
	3274.	Pas d'image disponible Égalité des armes et pouvoir de licencier par Chirez, Alain [author] Chirez, Frédéric [author] Type de matériel : Texte Langue : français Détails de publication : 2014. Ressources en ligne : Cliquez ici pour consulter en ligne Disponibilité : Pas d'exemplaire disponible. Demander un article Ajouter au panier (Supprimer)
	3275.	Pas d'image disponible CONTRAT À DURÉE INDÉTERMINÉE. Requalification judiciaire – Survenance du terme initial – Incidence (non) – Droit au procès équitable (art. 6-1 CEDH) – Exécution de la décision – Nullité de la rupture par Chirez, Alain [author] Chirez, Frédéric [author] Type de matériel : Texte Langue : français Détails de publication : 2014. Ressources en ligne : Cliquez ici pour consulter en ligne Disponibilité : Pas d'exemplaire disponible. Demander un article Ajouter au panier (Supprimer)
	3276.	Pas d'image disponible Droit de la protection sociale (deuxième partie) CONSEIL DE PRUD’HOMMES – Compétence matérielle – Litiges nés à l’occasion du contrat de travail – Sécurité des salariés – Obligation de résultat – Protection des salariés contre les risques liés à l’inhalation de poussière d’amiante – Manquement – Demande en réparation – Déclaration de la maladie professionnelle – Bénéfice de l’ACAATA – Caractère indifférent – Préjudice spécifique d’anxiété – 1° Indemnisation – Conditions – Période antérieure à la déclaration de la maladie – 2° Indemnisation – Etendue – Troubles psychologiques – Cas – Troubles liés au bouleversement des conditions d’existence – Droit à une indemnisation distincte (non) (deux espèces). par Camaji, Laure [author] Ginon, Anne-Sophie [author] Guiomard, Frédéric [author] Isidro, Lola [author] Type de matériel : Texte Langue : français Détails de publication : 2014. Ressources en ligne : Cliquez ici pour consulter en ligne Disponibilité : Pas d'exemplaire disponible. Demander un article Ajouter au panier (Supprimer)
	3277.	Pas d'image disponible Aspects de la folie chez Malebranche par de Buzon, Frédéric [author] Type de matériel : Texte Langue : français Détails de publication : 2010. Ressources en ligne : Cliquez ici pour consulter en ligne Disponibilité : Pas d'exemplaire disponible. Demander un article Ajouter au panier (Supprimer)
	3278.	Pas d'image disponible Présentation par de Buzon, Frédéric [author] Geny, Vincent [author] Guion, Béatrice [author] Type de matériel : Texte Langue : français Détails de publication : 2012. Ressources en ligne : Cliquez ici pour consulter en ligne Disponibilité : Pas d'exemplaire disponible. Demander un article Ajouter au panier (Supprimer)
	3279.	Pas d'image disponible Les déchets nucléaires, ou les cailloux dans la chaussure de l’économie circulaire par Balaguer, Frédéric [author] Type de matériel : Texte Langue : français Détails de publication : 2019. Ressources en ligne : Cliquez ici pour consulter en ligne Disponibilité : Pas d'exemplaire disponible. Demander un article Ajouter au panier (Supprimer)
	3280.	Pas d'image disponible La duchesse et les robins. Christine de France et le sénat de Savoie de part et d'autre de la guerre civile en Piémont (1622-1643) par Meyer, Frédéric [author] Type de matériel : Texte Langue : français Détails de publication : 2014. Ressources en ligne : Cliquez ici pour consulter en ligne Disponibilité : Pas d'exemplaire disponible. Demander un article Ajouter au panier (Supprimer)

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